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Quel rôle pour la Banque Centrale dans l’adoption de la technologie des livrets distribués ? (DLT)

by Floyd Mahou

Hier, 27 septembre 2022 s’est tenue une conférence organisée par la Banque de France sur la thématique “Opportunities and challenges of the tokenisation of finance: which role for Central Banks ?” au musée du Louvre. Durant la conférence, la question du rôle de la Banque Centrale à travers la MNBC a été abordée sous différents angles et un certain nombre de points ont été abordés dont le rôle central de la Monnaie Numérique de Banque Centrale (MNBC ou CBDC en anglais) dans l’émergence de nouvelles opportunités pour la stabilisation de tokenisation d’actif dans la finance traditionnelle.

Une chose est sur du côté de la Banque de France, l’utilisation de la technologie DLT peut apporter plus de transparence et faciliter les échanges transfrontaliers pour les émetteurs et les investisseurs. Depuis 2017, l’institution financière mène conjointement avec d’autres organismes bancaires et financiers, des études sur les cas d’usages de la blockchain dans l’utilisation de la MNBC “de gros” (“wholesale” en anglais).

“Les technologies numériques transforment la finance en profondeur, qu’il s’agisse de l’intelligence artificielle, des API et des applis mobiles pour le développement des activités de banque ouverte et de la « banque en tant que service » (banking-as-a-service), ou de la technologie de registre distribué et des contrats intelligents (smart contracts). Nous assisterons sans aucun doute à un développement notable de la finance tokenisée et décentralisée. Dans ce contexte, notre position, à la Banque de France, est de soutenir les réformes réglementaires tout en jouant activement un rôle innovant. Cela fait maintenant plusieurs années que la Banque de France utilise la blockchain. En 2017, nous étions la toute première banque centrale dans le monde à mettre en œuvre une solution s’appuyant sur la blockchain pour gérer, avec les banques commerciales, un référentiel de créanciers. Nos expérimentations de MNBC (monnaie numérique de banque centrale), que j’aborderai dans quelques minutes, nous ont également conduits à développer notre propre blockchain permissionnée ((“privée”)) (appelée DL3S, Distributed Ledger for Securities Settlement System) en collaboration avec un prestataire informatique. Nous avons également fait appel à l’intelligence artificielle à plusieurs reprises, notamment pour la création d’un nouvel outil pour les opérations sur le marché des changes et d’outils de supervision bancaire. La question qui retient l’attention du grand public est désormais la suivante : les phases d’étude menées par les banques centrales conduiront-elles au développement de MNBC ?”_ François Villeroy de Galhau.

En effet, qu’en est-il de la monnaie en circulation servant aux échanges, de la MNBC “de détail”?

Après l’ouverture de la première consultation sur un euro numérique en avril dernier, la Banque de France réaffirme l’agenda de la création d’une MNBC (de détail). Attendue initialement pour 2025, une création effective pourrait voir le jour entre 2026 et 2027. La feuille de route devrait être établie début 2023.

Le rôle moteur de la Banque Centrale à travers la MNBC

Les études pour une MNBC de détails ont commencés il y a deux ans avec l’émergence des stablecoins et le projet de stablecoin de Facebook, “Diem” (anciennement nommé Libra).

Depuis, des travaux sont menés dans le monde entier afin d’éprouver les différents modèles et les challenges découlant de la mise en place d’une monnaie digitale institutionnelle qui viendrait répondre aux besoins solutionnés par les stablecoins.

“Ne pas pouvoir offrir de MNBC de gros aux intervenants de marché risquerait d’ouvrir la voie à une utilisation large des prétendus « stablecoins », ce qui poserait un risque systémique.”

“Ainsi, la Banque de France mène depuis 2020 des expérimentations avec un large éventail de partenaires afin de développer son expertise, dans le but de la mettre à disposition de l’Eurosystème. Nos neuf premières expérimentations nous ont déjà fourni des éléments clés, que nous avons partagés dans un rapport publié en novembre dernier.”

“Deux de ces expérimentations concernent plus particulièrement l’amélioration des paiements transfrontières en travaillant sur l’interopérabilité entre MNBC à l’aide de solutions innovantes, comme un outil de gestion de la liquidité fondé sur la technologie de finance décentralisée (plateforme de tenue de marché automatisée – automated market maker, AMM), que nous avons amélioré au premier semestre 2022. La troisième expérimentation vise à approfondir les précédentes en ce qui concerne l’utilisation de la monnaie de banque centrale comme actif de règlement sûr pour les titres tokenisés, en coopération avec d’autres partenaires européens. Elle implique l’émission et la distribution d’obligations tokenisées sur une blockchain.”

François Villeroy de Galhau

Sur ce dernier point, nous avons que peu d’éléments pour l’instant. Des précisions seront communiquées dans les prochaines semaines cependant, cette thématique a été abordée par l’AMF, la BRI la BEI et Euroclear group représentés respectivement par :

  • Tobias Adrian, Conseiller financier et directeur du département des marchés monétaires et des capitaux à l’AMF (Autorité des marchés financiers)
  • Raphael Auer, Chef du pôle innovation de l’Eurosystème BRI (Banque des règlements internationaux)
  • Bertrand de Mazieres, Directeur général à la BEI (Banque Européenne d’Investissement)
  • Lieve Mostrey, CEO chez Euroclear group

Pour les acteurs, les avantages seront considérables car apporterait plus d’efficience aux opérations qui seraient alors moins opaques et plus performantes. Néanmoins, des points d’attentions restent à étudier concernant l’interopérabilité (l’échange de valeur) entre les parties prenantes et la généralisation de cette solution aux acteurs non bancaires.

En définitif, la course aux MNBC se poursuit. Pour rappel, la Chine est précurseur dans le déploiement d’une MNBC et avait opté pour un modèle hybride. Dans le cadre de la Chine, la MNBC n’a pas pour vocation à remplacer totalement le liquide. Le recours à la MNBC devrait se limiter aux transactions en fixant des limites quotidiennes et annuelles à ne pas dépasser (en savoir plus), reste à savoir ce qui sera décider au niveau Européen.

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