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Parmi les nombreuses propositions de loi cryptographique en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LAB/CFT) qui seront proposées au Parlement européen ; une proposition de loi visant à imposer, aux plateformes d’échanges européennes, d’avoir l’ensemble des informations sur les personnes impliquées dans une transaction cryptographique sera faite. Une série de mesures sont d’ores et déjà en cours. Pour uniformiser le secteur au niveau Européen, on a la réglementation MiCA (en savoir plus). Mais cette énième proposition est-elle pertinente ?

Un secteur en plan essor

Depuis le début de la crise sanitaire, le secteur cryptographique connaît un réel essor. Alors que la plupart des économies tournaient au ralenti, les investissements dans le Bitcoin et dans les cryptomonnaies ont augmenté. Des milliers de milliards ont été échangés sur les plateformes crypto, les volumes ont dépassé les 15.000 milliards de dollars, d’après un rapport de The Block Research.

Selon l’analyse ci-dessous, réalisée par Chainalysis pour The Economist, le trading sur le marché cryptographique a augmenté, que ce soit pour les institutionnels, les professionnels ou les particuliers. En dollars, les volumes d’échange ont été multipliés par 100. On est passé de quelques bn mi-2020 à des centaines de bn à la mi-2021.

Aujourd’hui, la valorisation totale des cryptomonnaies représente 2500 milliards de dollars alors qu’en janvier, cette valorisation totale était de 1000 milliards de dollars. La “Market Cap globale (l’équivalent de la “capitalisation boursière” sur les marchés traditionnels) a ainsi été multipliée par 2,5 au cours de l’année 2021.

Une proposition de loi qui fait écho à des éléments intrinsèques à la technologie

Comme énoncé dans le communiqué de presse,

“L’objectif de la proposition est d’introduire une obligation pour les fournisseurs de services d’actifs cryptographiques de collecter et de rendre accessibles des informations complètes sur l’expéditeur et le bénéficiaire des transferts d’actifs virtuels ou cryptographiques qu’ils exploitent”… “en introduisant des exigences pour les transferts de crypto-actifs entre les fournisseurs de services de crypto-actifs et les portefeuilles non hébergés. On exige également que “l’ensemble complet des informations sur l’expéditeur accompagne le transfert d’actifs cryptographiques, quel que soit le montant de la transaction.” Le but étant “d’assurer la traçabilité des transferts de crypto-actifs, afin de pouvoir mieux identifier d’éventuelles transactions suspectes et si nécessaire les bloqués”.

Actuellement les transactions sont par essence traçables sur la blockchain (en savoir plus). Les améliorations continuent, la résilience et la proactivité des protocoles face aux failles de sécurités, conduisent à un système désormais prometteur.

En France, des dispositifs du règlement PSAN prévoient déjà la mise en place de contrôles en interne, permettant de détecter des opérations frauduleuses et la mise en place de procédures permettant d’identifier “les relations d’affaires” et “les clients occasionnels”, notamment pour les activités de change.

Par ailleurs, il existe des sanctions pour les utilisateurs tentées de ne pas déclarer leur(s) compte(s). Une amende de 125 euros est imposée en cas d’omission ou d’inexactitude dans la déclaration et un montant de 750 euros, demandé, pour chaque compte non déclaré. Ces montants seront doublés si la valeur du portefeuille dépasse les 50 000 euros. La déclaration des comptes devant se faire sur l’annexe 3916 (disponible ici) dédiée au “compte ouvert, détenu, utilisé ou clos à l’étranger”.

Certes, cette loi entre dans la logique de ces régulations : dans un cadre de lois qui seront proposées/adaptés au niveau Européen sous la réglementation MiCA (en savoir plus). Mais dans la théorie, il est techniquement impossible de tracer les transactions comme on le ferait dans le système bancaire traditionnel. La confidentialité des transactions est intrinsèquement assurée par l’Elliptic Curve Cryptography (ECC), la technique de cryptage utilisée qui garantit la confidentialité des transactions, dans la mesure où, seul le destinataire de la transaction est à même de connaître les tenants et aboutissants de cette même transaction (montants, etc.).

Cependant, des protocoles permettent de bloquer des fonds en cas de cybercriminalité. Cela a été démontré récemment lors du piratage de la plateforme kuCoin. Des cybercriminels avaient dérobé 275 millions dollars qu’ils ont tenté de blanchir sur des DEX (Decentralized EXchanges / plateforme d’échange décentralisée) comme Uniswap et Kyber (source).

Au niveau mondial, il est possible de remonter jusqu’à l’expéditeur et le destinataire en cas de transactions frauduleuses avérés. En effet, un système KYC “Know Your Customer” est mis en place. L’identité des personnes est demandée à la création d’un compte. Il est ainsi tout à fait possible de retrouver l’identité des personnes effectuant des transactions frauduleuses. Ainsi, la coopération des plateformes devrait suffire à assurer un contrôle efficace des transactions.

En outre, les montants de dépôts sont limités selon la localisation géographique de l’utilisateur.

Conclusion : Incontestablement, les institutions de régulation ont leur rôle à jouer pour protéger les utilisateurs. Néanmoins, nous venons de voir dans ce dernier point que la traçabilité des transactions telle qu’entendu par la proposition est difficilement applicable. Reste à savoir comment cette proposition sera présentée et quel en seront les volets. La question de l’authentification des détenteurs de portefeuille non hébergé se pose, car aucun KYC “Know Your Customer” n’est requis pour en détenir un. Mais là encore, reste à savoir comment cela pourrait être appliqué…

Considérons maintenant la question du blanchiment d’argent.

Blanchiment d’argent et système bancaire traditionnel

Dans le cadre des lois “Anti-Money Laundering”, AML/ “Countering the Financing of Terrorism, CFT”, les clients de la banque sont soumis à une authentification. Chaque transaction effectuée est enregistrée, répertoriée et renseignée.

Les intermédiaires bancaires ont l’obligation d’identifier leurs clients et d’enregistrer les transactions (expéditeur/bénéficiaire) au regard d’un processus de contrôle interne destiné a remonté les cas de suspicions, en cas d’incohérence ou de violation.

Cependant, une enquête réalisée par l’ICIJ montre que les grandes banques mondiales restent “poreuses au blanchiment d’argent et peinent à lutter contre la circulation de l’argent sale”(source).

D’après un rapport de la Cours des comptes, l’Europe a encore des efforts à faire pour lutter contre le blanchiment d’argent et les fraudes, car trop d’argent circule “passivement” via le système bancaire (source).

Des investigations menées par l’ICIJ qui ont conduit aux “Pandora Papers” révèlent de nombreux comptes offshore et des fraudes compromettant des célébrités et personnalités publiques.

Le blanchiment d’argent représente au niveau mondial 2 129 milliards, l’équivalent de 3 % du PIB.

Blanchiment d’argent et cryptomonnaies

Depuis l’affaire Silk Road en 2017, le Bitcoin est associé à la fraude et aux blanchiments d’argent.

Avant cela, le Bitcoin crée la polémique et attire l’attention du régulateur américain. Tout a commencé lorsque l’on a découvert que la cryptomonnaie avait été utilisée pour le financement de Wikileaks, une organisation à but non lucratif qui a publié des données sensibles révélant des manquements aux Droits de l’Homme et des cas de corruptions et d’espionnage.

Actuellement, il existe effectivement des cas avérés de blanchiment et de fraude dans l’économie réelle. Récemment, une autorité Hongkongaise a annoncé le démantèlement d’un grand réseau qui aurait blanchi près de 1,2 milliard de dollars hongkongais, soit l’équivalent de 130 millions d’euros (source).

D’après un rapport de Chainalysis sur les activités illicites en crypto pour 2021, comme nous pouvons le voir (ci-dessous), sur les plateformes d’échange à “haut risque” (des plateformes ayant des programmes de conformité laxistes ou inexistants), environ 60 % de la cybercriminalité se fait sur le Dark Web, moins de 15 % concernent le scam (*), environ 5 % les voles de fonds et 20 % proviennent de malware ou programmes malveillants. De manière générale, les escroqueries et fraudes sont beaucoup plus importantes que les autres cybercriminalités même si, dans l’ensemble, la cybercriminalité a considérablement diminué en 2020.

Par ailleurs, d’après ce même rapport, alors que les scans ont diminué de 71 %, les escroqueries opérées grâce à des logiciels ou programmes malveillants ont augmenté de 331 %.

Enfin, la valeur totale des fonds provenant d’activités illicites est estimée à 2 245 millions de dollars, les activités illicites sur le Dark Web représentant précisément, 55 % de la totalité des fonds “illicites”.

Conclusion

Le blanchiment d’argent existe, mais il est majoritairement opéré sur le Dark Web. Or ce pan de l’économie parallèle est encore difficile à réguler et sort du cadre de la LAB/CFT, que ce soit pour les échanges monétaires ou cryptographiques, la régulation du réseau reste un challenge de taille, car les échangent sont anonymes. (Attention à ne pas faire l’amalgame avec la blockchain, où les échanges passent par des pseudonymes).

Par ailleurs, on constate que sur les plateformes d’échanges, le blanchiment d’argent en cryptomonnaies représente moins de 1 % par rapport au blanchiment d’argent qui passe par les monnaies traditionnelles.

Le financement du terrorisme

Dans la continuité, on ne peut pas parler de blanchiment d’argent sans évoquer le financement du terrorisme qui entre dans le cadre de loi “Countering the Financing of Terrorism”, CFT.

D’après le rapport de Chainalysis, il y a un réel sujet : les enquêtes menées à travers le monde ont démontré plus de cas de financement du terrorisme via les cryptomonnaies qu’auparavant.

À titre d’exemple, les autorités françaises ont interpellé 29 individus impliqués dans une vaste chaîne de financement du terrorisme (source). Comme énoncé : “des dizaines de personnes en France ont acheté des coupons de cryptomonnaie d’une valeur de 11 $ à 165 $. Les coupons ont été crédités sur des comptes ouverts à l’étranger par des djihadistes qui les ont ensuite convertis en cryptomonnaie. Depuis 2019, des centaines de milliers d’euros auraient été approvisionnées via ce réseau, au profit des membres d’Al-Qaïda”.

En Angleterre, Hisham Chaudhary of Leichester est accusé d’avoir utilisé Bitcoin pour envoyer de l’argent à l’étranger afin d’aider des militants rattachés à l’État islamique, à s’échapper des camps de prisonniers syriens (source).

Certes, le blanchiment d’argent via la cryptomonnaie représente une infime partie par rapport au blanchiment d’argent “classique” mais, sa part risque d’augmenter dans les années à venir avec le développement du secteur or, les cryptomonnaies trouvent déjà des cas d’usages dans le financement du terrorisme. Par ailleurs, on voit que les activités illicites sont plus importantes dans le gaming, les scam représentent plus de 80 % des activités “illicites” (cf.graphique 1) et actuellement, le cadre de loi qui encadre les scam est optionnel et concerne uniquement les ICO…

Pour aller plus loin :

• Comment éviter les scam ?
• Le Bitcoin au Salvador, une réelle sucess story ?
• Le bitcoin est-il une monnaie ?

*Un scam est une technique frauduleuse consistant à dérober de l’argent à l’aide d’un procédé visant à tromper la personne ciblée en exploitant des faiblesses de sécurité ou la négligence des utilisateurs.

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Dans l’actualité sur la cryptographie, notamment sur le Bitcoin, on voit que son adoption est souvent motivée pour lutter contre l’inflation. Alors, en quoi pouvons-nous concrètement lutter contre l’inflation avec le Bitcoin ? C’est ce que nous allons voir dans ce dossier.

Habituellement, une couverture contre l’inflation est un actif physique ou non physique dont la valeur se maintient ou augmente dans le temps. Investir dans cet actif permet alors de se prémunir contre la hausse généralisée des prix (inflation). Il est à préciser que la question se pose lorsque l’inflation est “trop importante”et que cette hausse générale des prix entraine une baisse du pouvoir d’achat. Dans ce cas, l’inflation est un phénomène économique qui décrit l’érosion d’une monnaie ou du moins, la baisse du pouvoir d’achat. De manière générale, cet évènement survient lorsque trop de monnaies ont été mises en circulation, mais la relation de causalité n’est pas toujours vraie.

En France, lorsque l’on a une hausse générale des prix trop importante, celle-ci se matérialise d’abord par la hausse des prix des matières premières puis se répercute sur le prix des biens et services du quotidien ; sans qu’il y ait une augmentation des salaires pour compenser cette hausse. De plus, les produits d’épargne comme le livret A peinent à offrir des rendements qui viendraient couvrir ce manque.

Le taux de rendement du livret A est déterminé par rapport à l’inflation, mais aussi par rapport à l’EONIA “Euro OverNight Index Average” qui représente le taux moyen auquel les banques se prêtent de l’argent au jour le jour sur le marché interbancaire.

Comment est calculé le taux d’inflation ?

C’est la somme de la moyenne semestrielle de l’Eonia avec la moyenne semestrielle de l’inflation (hors tabac) ; le tout, divisé par 2.

Après avoir effectué ce calcul, la loi prévoit un taux minimum de 0,50 %. Si le résultat du calcul est inférieur à 0,50 % alors, c’est le taux minimum qui est appliqué.

L’EONIA est directement impacté par la politique monétaire de la BCE.

Actuellement le taux de rendement du livret est fixé à 0,50 %.

Pour cette fin d’année, il semblerait que ce taux reste inchangé.

En ce moment, le taux EONIA est en baisse et la hausse des prix est pratiquement nul depuis juillet (0,1 au 07/2021, 0,6 au 08/2021, -0,2 au 09/202… 0,4 en novembre).

En cause ? Le nouveau calcul de l’inflation, entré en vigueur début 2020 qui ne permet pas d’obtenir un taux élevé.

En effet, avant ce changement, le calcul de l’inflation prenait en compte l’EURIBOR 3 mois et une majoration de 0,25 % du taux minimum.

Le gouvernement a pris cette décision afin de diminuer le coût de financement du secteur social et souhaite entre autre, inciter les épargnants à changer leurs habitudes d’épargne et à plus investir davantage.

Parallèlement, l’inflation en France est de 2,6 % en octobre 2021 par rapport à octobre 2020. Mais, pouvons-nous réellement dire que cette inflation est “importante” et donc problématique ?

L’inflation liée à la création de monnaies

Lorsque la banque centrale émet de la monnaie via les banques, cela ne cause pas forcément de l’inflation ou du moins une inflation à impact négatif.

En effet, lorsque l’inflation est maîtrisée, la hausse moyenne des prix est bénéfique pour l’économie. Elle permet d’encourager l’investissement, car la hausse entraine généralement une hausse de la production et non des prix appliqués par les entreprises.

De nos jours l’inflation est un réel sujet, car elle entraîne une réelle augmentation des prix.

La France enregistre un taux d’inflation de 2,6 % en octobre 2021 (sur une année) et un indice des prix à la consommation (IPC) a augmenté de 0,4 % sur le mois de novembre et baissé de 0,2 % en septembre.

Les prix de l’énergie ont augmenté significativement (+4,8 % après + 1,3 %), ainsi que les produits pétroliers (+5,8 % après +0,8 %) et le gaz (+12,5 % après +6,2 %).

À cela s’ajoute, une injection trop importante de monnaies dû à la crise sanitaire alors que la plupart des entreprises ne pouvaient pas produire.

Dans ce cas précis, on voit que les ménages sont directement impactés ce taux est supérieur aux rendements du livret A qui est de 0,50 % : les rendements sont alors négatifs.

Le livret A enregistre un taux trop bas pour compenser l’inflation, ce qui est problématique. C’est d’ailleurs pour cela que le gouvernement Français a décidé de donner une prime de 100 euros à 36 millions de ménages pour compenser la hausse et qu’une revalorisation automatique du SMIC a eu lieu en octobre 2021.

Alors oui, actuellement, l’inflation est “trop importante” notamment à cause de la politique menée pour maintenir le niveau de vie des Français durant la crise de la COVID-19. Cependant, pour d’autres pays, la situation est différente.

L’inflation liée aux importations

Dans les pays d’Amérique Latine et d’Afrique, l’inflation a d’autres origines.

En effet, les banques centrales créent de la monnaie ce qui contribue à une hausse de la masse monétaire, mais ce n’est pas la cause principale de la baisse du pouvoir d’achat de ces habitants. L’inflation (importante) est due au fait que ces pays ne produisent quasiment aucun des produits qu’ils consomment et a contrario, dépendent des exportations de matières premières. Alors avec la crise sanitaire, on a eu des pénuries. Ces pénuries ont entraîné une augmentation des prix.

Parallèlement, les matières premières n’ont pas trouvées des débouchés significatifs, car c’est l’économie mondiale qui était à l’arrêt du fait de la situation sanitaire.

De plus, la conjoncture économique (récession/ralentissement de l’économie avant la crise de la COVID-19) et les dysfonctionnements économiques qui existent dans certain de ces pays (corruption….) n’ont pas permis de paliers ces insuffisances (bien au contraire).

Dans ces pays, l’inflation ne provient pas uniquement d’une émission massive de la monnaie. Elle est alimentée par la structure même de leur économie.

Quelqu’en soit les causes, les moyens de se prémunir contre la perte du pouvoir d’achat et ainsi conserver la valeur de sa monnaie sont universels.

Le Bitcoin, un actif qui conserve la valeur

Un bon placement est considéré comme une réserve de valeur.

C’est un actif sur lequel on peut placer notre argent, car la valeur de cet actif se maintient ou augmente dans le temps.

Tout comme le sont, les actions et le placement d’investissement en général, c’est le cas de Bitcoin. Sa valeur ne cesse d’augmenter depuis sa création. Valorisée à 0,001 dollar en 2009, le Bitcoin vaut aujourd’hui 58 000 dollars au moment où cet article a été rédigé. Depuis 2018, le cours du Bitcoin augmente comme vous pouvez le voir sur le graphique ci-dessous.

Durant les deux dernières années, le cours du Bitcoin a augmenté de 700 %, l’année dernière, de 219 % environ et ces 6 derniers de 21,6 %. C’est bien plus que le livret A qui s’est plus ou moins stabilisé aux alentours de 0,50 % sur la même période. Ces taux comblent en général l’inflation enregistrée dans les pays d’Afrique et d’Amérique Latine, mais aussi en Europe. C’est pour cela que certaines personnes investissent dans le Bitcoin pour conserver la valeur de leur monnaie sur le long terme.

Attention, le secteur des crypto est en pleine expansion, mais reste un secteur jeune et très risqué. L’idée de cet article est de montrer en quoi le Bitcoin est considéré comme un outil pour préserver la valeur. C’est en aucun cas, un conseil en investissement.

Plus d’info

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Un nouveau documentaire sur Satoshi Nakamoto et l’histoire du Bitcoin a été réalisé sur Arte par Remi Forte, graphiste spécialisé dans la conception éditoriale et auteur de La Révolution Bitcoin, en partenariat avec l’ADAN, l’Association pour le Développement des Actifs Numériques en France.

Ce documentaire nous donne l’occasion de saisir l’essence de Bitcoin et de découvrir les enjeux et objectifs de cette technologie révolutionnaire.

Satoshi Nakomoto ou “le prophète des temps modernes”

“Le mystère Satoshi Nakamoto, aux origines du Bitcoin” ; tel est le titre de ce documentaire qui retrace les débuts de Bitcoin et le mystère entourant son créateur. Un système de paiement à part entière qui se défait d’intermédiaire pour exister en toute autonomie et dont la confiance repose sur son code source.

Dans ce documentaire, on y retrace l’histoire de l’invention du Bitcoin avec pour point de départ la personne à l’origine de cette invention : Satoshi Nakamoto. Les images, les montages son et l’enchaînement des parties ne laisse aucune ambiguïté.

Ils nous plongent, nous téléspectateurs, dans cette épopée qui retranscrit avec subtilité et brio, le caractère disruptif et révolutionnaire de la technologie Bitcoin, alimentés par la mystérieuse disparition et la non-connaissance de la réelle identité de son protagoniste : Satoshi Nakamoto qui a préféré disparaître pour préserver son innovation.

La technologie Bitcoin, une innovation à part entière

Au-delà de l’homme derrière la machine, on y retrouve un historique détaillé de l’évolution du Bitcoin : une technologie qui, à ses débuts, était vulnérable et qui finalement a pris en force et en importance grâce à son adoption à l’échelle planétaire.

La blockchain Bitcoin y est définie comme une technologie cryptographique, non déchiffrable, à part pour ceux qui en détiennent la clé et qui trouve son génie dans son consensus (règles de fonctionnement et sécurisation) “Proof off work” (en français : preuve de travail) ; et la décentralisation du réseau.

On y voit une technologie qui se veut pure, au service des utilisateurs et de la société mondialisée. Une technologie au service d’une noble cause : la liberté individuelle et la préservation de la vie privée ; mais qui rapidement a contribué à des dérives, honnêtement décrites dans le récit pour trouver progressivement la place que son créateur lui prédestinait.

Questionnement sur le Documentaire et ses Partis Pris autour de Bitcoin

La question de la légitimité du documentaire se pose effectivement. Le film peut susciter une certaine perplexité face à une mise en scène supposée, pensée et romancée par Satoshi Nakamoto, le narrateur (disparu), ainsi qu’aux nombreux rebondissements. Malgré cela, il est indéniable que le parti pris artistique ne compromet pas la véracité des faits facilement vérifiables présentés dans le documentaire.

Toutefois, d’autres critiques peuvent être formulées. Notamment, se demande-t-on si le documentaire adopte une position “pro-Bitcoin”. L’épisode 5 aborde l’émergence significative de la cryptographie en mentionnant une capitalisation boursière atteignant 800 milliards de dollars début 2018 sur le marché crypto. On nous informe que cette liquidité résulte non seulement d’une adoption massive du Bitcoin, mais aussi de l’émergence de projets aspirant à “faire mieux que Bitcoin”, sous-entendant une volonté de rivaliser avec la technologie, bien que sans grand succès, confrontés au trilemme de la Blockchain. Il est souligné que le choix difficile entre la scalabilité, la décentralisation et la sécurisation du réseau est souvent fait au détriment de cette dernière. Cependant, cela remet-il en question la légitimité des projets développés après 2017 ? Est-ce le signe d’une rupture entre ces deux événements ? Ce passage laisse un certain nombre d’interrogations et aurait peut-être nécessité un approfondissement, même si le sujet central reste le Bitcoin.

Une autre critique pertinente consisterait à s’interroger sur la raison pour laquelle les cas d’utilisation en Afrique et en Amérique latine n’ont pas été abordés dans le documentaire. En effet, le Nigeria occupe une position prééminente dans le développement de la technologie, tandis que le Salvador a légalisé le Bitcoin comme monnaie début novembre. Toutefois, il convient d’atténuer cette critique, notamment en tenant compte d’une déclaration du réalisateur Rémi Forte dans une interview accordée à Bitcoin.fr. Selon lui, le documentaire a été réalisé de mi-février à mi-septembre 2021, ce qui ne laissait pas suffisamment de temps aux équipes de production pour intégrer ce cas spécifique.

Malgré cela, le documentaire reste une rétrospective captivante de l’histoire du Bitcoin, offrant une compréhension approfondie des fondements de la blockchain Bitcoin et permettant d’appréhender le mystère qui entoure Satoshi Nakamoto.

Vous n’avez pas encore regardé le documentaire ? Retrouvez les six épisodes du documentaire : ici

En savoir plus :

• Retrouvez notre dossier spécial sur les fondamentaux de la blockchain ici
• La mise à jour Taproot : de nouvelles fondations pour un nouveau fonctionnement sur le réseau Bitcoin ici
• Crédits image : @arte documentaire – “Le mystère Satoshi Nakamoto. Aux origines du Bitcoin”