L’arrivée de la technologie blockchain a marqué un tournant significatif dans le monde numérique, inaugurant l’ère des Smart Contacts (contrats intelligents). Ces contrats, qui sont des programmes informatiques autonomes fonctionnant sur des chaînes de blocs, transforment radicalement la manière dont les accords et les transactions sont gérés dans une multitude de secteurs. Ils trouvent leur application dans des domaines aussi variés que l’immobilier, la logistique et la finance, entre autres.
En Afrique, l’achat de terrains et d’immeubles est souvent entravé par des défis majeurs, notamment l’inégalité dans la possession des terres et une corruption endémique. Les plaintes sur Internet reflètent une réalité où des fonctionnaires et des autorités locales sont souvent impliqués dans des actes de corruption dans la gestion des terres. Ces malversations comprennent des pots-de-vin pour sécuriser des droits miniers et des lois favorisant des entreprises au détriment des communautés locales.
De plus, des problèmes tels que la concentration de la propriété foncière entre les mains de quelques-uns, exacerbée par des héritages coloniaux et des systèmes fonciers complexes, compliquent davantage la situation. Dans ce contexte, l’accessibilité à la terre et la transparence dans les transactions foncières deviennent des enjeux cruciaux pour les populations locales, souvent marginalisées et privées de leurs droits légitimes sur leurs terres.
Les Contrats Intelligents comme solution potentielle
Les contrats intelligents sont des scripts auto-exécutables qui se déclenchent lorsque des conditions prédéfinies sont remplies. Hébergés sur la blockchain, ils garantissent transparence, sécurité et inaltérabilité. Ces contrats automatisent les processus traditionnellement manuels, réduisant les délais et les coûts, tout en minimisant les risques d’erreurs humaines.
Face à ces défis, les contrats intelligents émergent comme une solution potentiellement transformatrice. Ces programmes autonomes, exécutés sur une blockchain, automatisent les accords et les transactions et en assurent la transparence, sécurité et inaltérabilité. Ils pourraient jouer un rôle significatif dans la lutte contre la corruption foncière et l’amélioration de la gouvernance des terres en Afrique.
Par exemple, en automatisant les transactions foncières et en enregistrant les accords sur une blockchain, les possibilités de corruption pourraient être considérablement réduites. La transparence offerte par ces systèmes décourage les activités corrompues et assure une traçabilité des transactions, ce qui est essentiel dans des contextes où les transactions foncières sont souvent opaques et sujettes à manipulation.
Optimisation des procédures administratives
L’adoption des contrats intelligents en Afrique pourrait révolutionner les processus administratifs dans l’achat de terrains et d’immeubles, souvent caractérisés par leur complexité et leur inefficacité.
L’innovation conceptuelle de la blockchain dans le secteur immobilier a été mise en évidence pour la première fois en 2017, lorsque pour la première fois, un appartement physique a été vendu sous forme de NFT par la startup Propy. Cette application pionnière de la blockchain a ouvert la voix à l’automatisation de transactions immobilières, contribuant ainsi à réduire significativement les délais et les coûts associés à ces opérations.
En Afrique, où les processus de transaction foncière sont fréquemment alourdis par des formalités bureaucratiques et une gestion peu transparente, l’intégration des contrats intelligents pourrait significativement simplifier et accélérer les procédures administratives. Ceci est particulièrement avantageux pour les transactions immobilières, où les vérifications de documents, les paiements, et les transferts de propriété peuvent être automatisés, minimisant ainsi les risques d’erreurs humaines et les possibilités de manipulations frauduleuses.
En simplifiant ces processus, les contrats intelligents offrent une opportunité de rendre les transactions foncières plus accessibles et équitables pour les diverses parties prenantes, notamment les petits agriculteurs et les communautés indigènes.
Protection des droits fonciers
Les contrats intelligents offrent une méthode prometteuse pour enregistrer et vérifier les droits fonciers, ce qui est crucial dans la protection contre les usurpations illégales et les conflits fonciers.
Cette technologie est particulièrement pertinente en Afrique, où les droits fonciers des communautés locales sont souvent négligés dans les systèmes fonciers actuels. Les enregistrements de propriété sur la blockchain garantissent la transparence et la traçabilité, empêchant efficacement les appropriations illégitimes de terres et aidant à résoudre les litiges fonciers.
Dans un contexte où l’histoire coloniale de l’Afrique a influencé l’évolution des droits de propriété foncière, entraînant des systèmes fonciers variés et souvent complexes, l’application des contrats intelligents pourrait contribuer à établir une base de données foncière fiable et inaltérable. Cela serait particulièrement bénéfique dans des situations où les terres sont détenues selon des systèmes coutumiers, permettant ainsi une utilisation plus juste et équitable des terres et une meilleure reconnaissance des droits fonciers communautaires.
Application dans le secteur foncier et au-delà
L’application des contrats intelligents dans le secteur foncier pourrait automatiser et simplifier les processus administratifs complexes, réduisant ainsi les délais et les coûts, tout en minimisant les erreurs humaines et les opportunités de corruption.
En outre, ces contrats peuvent être utilisés pour enregistrer et vérifier les droits fonciers, offrant une protection contre les usurpations illégales et les conflits fonciers. Cela est particulièrement pertinent pour les communautés locales, dont les droits sont souvent négligés dans les systèmes fonciers actuels. En dehors de l’immobilier, les contrats intelligents trouvent également des applications dans des secteurs tels que la logistique, où ils peuvent automatiser les paiements et la confirmation des livraisons, et la finance, pour des transactions sécurisées et automatisées.
Défis et perspectives d’avenir
Les contrats intelligents offrent transparence et réduction de la corruption, efficacité dans les procédures administratives, et protection des droits fonciers. Toutefois, leur mise en œuvre en Afrique rencontre des obstacles, notamment en matière de transformation numérique, de réglementation adéquate, et d’intégration avec les systèmes existants.
Malgré ces défis, l’avenir des contrats intelligents est prometteur grâce à une adoption croissante et à des innovations continues dans le domaine de la blockchain. Leur capacité à simplifier et sécuriser des transactions complexes, illustrée par des startups innovantes comme Propy dans le secteur immobilier depuis 2017, suggère un avenir où les transactions foncières, entre autres, pourraient bénéficier grandement de cette technologie.
Conclusion
L’utilisation des contrats intelligents marquerait une avancée majeure pour réformer et sécuriser les échanges fonciers en Afrique. Ces technologies instaurent une transparence inégalée et automatisent les processus, jouant ainsi un rôle essentiel dans la lutte contre la corruption et la sauvegarde des droits fonciers. Leur succès dépend de leur intégration et de l’établissement de réglementations appropriées pour surmonter les défis actuels.
Le paysage foncier africain, caractérisé par des inégalités profondes et des pratiques corrompues, nécessite une approche globale qui inclut des réformes légales, une meilleure gouvernance et un engagement accru des communautés locales dans la gestion des terres. Il est impératif de s’attaquer à ces enjeux pour favoriser un développement juste et durable sur le continent. Les contrats intelligents apportent des solutions novatrices aux problématiques foncières et de corruption, représentant ainsi un changement significatif dans la gestion et la gouvernance foncières en Afrique, et ouvrant la voie à un avenir plus juste et transparent dans l’utilisation des ressources foncières.
