Alors que les NFT avaient été exclus de la régulation sur les transferts de fonds au début du mois par le futur règlement MiCA, le Parlement européen souhaiterait faire machine arrière concernant les tokens non fongibles (NFTs).
Les NFTs seront finalement réglementés ?
Le 10 octobre dernier, deux textes réglementaires importants pour le secteur crypto ont été adoptés en commission par le Parlement européen.
Ces textes devraient mieux protéger les épargnants et définir un nouveau cadre pour les courtiers et plateformes spécialisés dans les actifs numériques.
Les textes Markets in Crypto-Assets (MiCA) et Transfer of Funds Regulation (TFR) continuent de réglementer le marché des cryptomonnaies au vu de la mine d’or que ce marché peut apporter. Le Parlement européen est en train de rédiger un rapport sur une nouvelle manière de réguler les NFT.
Ce nouveau rapport, dirigé par Eva Kaili, députée européenne socialiste grecque, nous informe que les NFT feront l’objet d’un régime personnalisé parmi les crypto-actifs.
Les futures décisions qui seront prises, affectent déjà les marchés au vu que les futures dispositions réglementaires risquent de faire plus de mal que de bien à ce secteur.
Le rapport devrait être présenté d’ici 6 mois devant la Commission européenne, tout reste donc en suspend. Il est probable ou non que la revue visant à encadrer ces tokens uniques grâce à l’immutabilité des réseaux blockchains aboutisse ou non à une réglementation spécifique des NFTs.
Pendant ce temps, le marché se montre craintif. Les députés réunis à Bruxelles ont une approche globale anti-cryptos. Le principal problème résiderait dans la lourdeur de conformité, d’autant plus que les dirigeants européens sont aller jusqu’à proposer l’interdiction du minage de Bitcoin cet hiver.
Il est bon d’être vigilant pour les prochains mois. Nous vous tiendrons informé des différentes évolutions.
